CONTACTER HD PAYSAGE POUR VOTRE PROJET

Mentions légales

Droits d’auteurs

Le site https://hdpaysagenormandie.fr/ (et tous ses noms de domaine associés) est la propriété de HD Paysage – Monsieur David Houa.

L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site https://hdpaysagenormandie.fr/ est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la part de HD Paysage – Monsieur David Houa.

Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site : https://hdpaysagenormandie.fr/

L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toute image, texte ou élément graphique utilisé sans le consentement de HD Paysage pourra faire l’objet de poursuites légales.


Éditeur du site

HD Paysage – Monsieur David Houa
Entrepreneur individuel
SIREN : 421 731 530
SIRET : 421 731 530 00018
TVA intracommunautaire : FR31421731530
Code APE : 8130Z – Services d’aménagement paysager
Siège social : 87 rue de l’Industrie, 27620 Gasny – France
Date de création : 05 février 1999


Hébergement

Hostinger International Ltd
Site : https://www.hostinger.fr/
Adresse : 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Cyprus
Email : compliance@hostinger.com


Conception – Création Web

helloweb l’agence
Site : https://www.helloweb-agence.fr/
10 rue Franklin – 76600 Le Havre
Tél. : 02 79 01 15 70
SIRET : 931 289 342 00012


Préambule

La société HD Paysage exploite le site internet https://hdpaysagenormandie.fr/ (le « Site »). Toute personne utilisant le Site (l’« Internaute ») s’engage à respecter les dispositions des présentes mentions légales.


Présentation du site

Le présent site internet est un site d’information et de présentation des services de HD Paysage, spécialisé dans l’aménagement et l’entretien paysager.


Obligations de l’internaute

L’Internaute s’engage à :

  • Ne pas porter atteinte et/ou tenter de porter atteinte au bon fonctionnement du Site, y compris à son contenu, de quelque manière que ce soit ;

  • Ne pas reproduire, utiliser ou représenter sans l’accord exprès de HD Paysage, qui en détient la propriété, le Site et son contenu ;

  • Ne pas télécharger, afficher ou transmettre, via le Site, tout matériel frauduleux, illégal, abusif, diffamatoire, obscène, incitant à la haine ou portant atteinte à la vie privée ;

  • Ne pas introduire de virus ou logiciels malveillants ;

  • Ne pas diffuser de contenu publicitaire non sollicité (spam, chaînes de courriels, etc.).

HD Paysage ne saurait être responsable de l’utilisation du Site par des mineurs de moins de 15 ans.


Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site est protégé par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des dessins et modèles, de droit des marques, de concurrence déloyale et de parasitisme.

L’Internaute n’est pas autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site sans autorisation expresse.

En application de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction non autorisée constitue un acte de contrefaçon sanctionné par la loi.


Accès au site & responsabilité

Le Site est accessible via Internet. L’accès est gratuit (hors frais de connexion).
HD Paysage ne garantit pas un accès continu sans interruption. Le Site peut être suspendu pour maintenance ou mises à jour.

HD Paysage ne saurait être tenu responsable en cas d’intrusion malveillante dans le système informatique de l’Internaute, d’interception de données ou de tout dommage direct ou indirect lié à l’utilisation du Site.


Hyperliens

Toute création de lien vers le Site doit faire l’objet d’une autorisation préalable de HD Paysage.

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites (notamment réseaux sociaux). HD Paysage décline toute responsabilité concernant leur contenu.


Cookies

Le Site utilise des cookies analytiques afin de mesurer la fréquentation et l’usage du Site.

L’utilisation de cookies est soumise à l’accord préalable de l’Internaute, qui peut les refuser via son navigateur.

Les cookies sont conservés pour une durée maximale de 13 mois. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique cookies disponible sur le Site.


Protection des données personnelles

HD Paysage met en place une politique de protection des données personnelles, accessible directement sur le Site à l’adresse suivante :
👉 https://hdpaysagenormandie.fr/

HD Paysage
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.